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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JELT CM
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SPRAY-TEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRAY-TEC
JELT CM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1298818
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2005

Présentation de la marque SPRAY-TEC

Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) JELT CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAY-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JELT CM domicilié(e) 112, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2044159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 995 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2044159) - France.

La marque SPRAY-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRAY-TEC est expirée depuis le 11 février 2005.

JELT CM a également déposé les autres marques suivantes : VISU NET , TRANSPAGE , ACTION FORCE , ULTRAWICK , TRANSCODE , ISO NET


JELT CM (Société Anonyme) - 112, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2044159) - France - SIREN 321995367


CABINET NETTER - (dossier no 2044159) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Renouvellement sans limitation le 10 février 1995 n°2044159 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346943 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339342 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325390 - Publication au BOPI 2001-06-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure de métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies; mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.